Subrogation

What Does Subrogation Mean?

La subrogation est un mécanisme par lequel un tiers, qui n’était pas à l’origine partie à un sinistre, se voit transférer le droit d’agir en réparation du dommage. La partie lésée accepte de céder ce droit et renonce ainsi à exercer elle-même un recours contre le responsable. Sans subrogation, ce tiers ne disposerait pas de l’intérêt à agir nécessaire pour engager une action en justice.

Insuranceopedia Explains Subrogation

Les compagnies d’assurance exigent généralement la subrogation en contrepartie du règlement d’un sinistre au titulaire de la police. Ce mécanisme leur permet d’engager un recours contre le responsable afin de récupérer les sommes versées au titre de l’indemnisation.

La subrogation intervient le plus souvent à la suite des sinistres automobiles, où la manière dont le conducteur gère les suites immédiates de l’accident peut déterminer si l’assureur dispose d’éléments suffisants pour se retourner contre la partie fautive. Sans subrogation, l’assuré pourrait percevoir l’indemnité de son assureur tout en exerçant, de manière indépendante, un recours contre le responsable.

La plupart des contrats d’assurance comportent une clause de subrogation qui prévoit qu’en acceptant le règlement d’un sinistre, l’assuré transfère à son assureur le droit d’agir contre le tiers responsable. La rapidité avec laquelle l’assureur exerce ce recours influe également sur le délai dans lequel l’assuré récupère sa franchise après un accident dont il n’est pas responsable.