Renonciation

What Does Renonciation Mean?

La renonciation désigne l’abandon volontaire et délibéré d’un droit, d’un privilège, d’une prétention ou d’un avantage juridique, le plus souvent constaté par écrit. En assurance, elle peut se décliner de plusieurs manières, notamment par des clauses qui écartent l’application de la règle proportionnelle en assurance de dommages ou qui prévoient l’exonération des primes en assurance vie.

Insuranceopedia Explains Renonciation

Sur le fond, la renonciation a pour effet de supprimer une responsabilité réelle ou potentielle pour l’une des parties au contrat. Dans les contrats d’assurance, elle est généralement assortie de conditions précises qui doivent être réunies pour qu’elle produise ses effets.

Ainsi, une assurance vie assortie d’une garantie d’exonération des primes protège l’assuré du risque de perdre sa couverture lorsqu’il ne peut plus payer en raison d’une maladie grave ou d’une invalidité. Pour que les primes soient effectivement prises en charge, le souscripteur et sa situation doivent toutefois répondre à certains critères : une invalidité se prolongeant au-delà de six mois, par exemple, ainsi qu’un âge et un état de santé déterminés au moment de la conclusion du contrat.

C’est l’une des raisons pour lesquelles certains souscripteurs associent leur contrat d’assurance vie à une assurance invalidité distincte, ces deux produits traitant différemment la perte de revenus et le maintien du contrat. Le fait que la garantie d’exonération des primes soit incluse par défaut ou proposée en option varie d’une compagnie d’assurance vie à l’autre, si bien qu’il est utile de comparer directement les conditions contractuelles. Le coût de cette garantie dépend des mêmes facteurs que ceux qui influencent le montant de la prime d’assurance vie de base, notamment l’âge et l’état de santé au moment de la demande.