Double Indemnité

What Does Double Indemnité Mean?

La double indemnité est une clause d’un contrat d’assurance vie prévoyant que l’assureur verse le double du capital fixé au contrat standard lorsque le décès de l’assuré résulte d’un accident.

La plupart des assureurs vie définissent le décès accidentel comme celui qui survient spécifiquement du fait d’un accident, à l’exclusion des décès dus à une maladie ou à une cause naturelle. Les décès accidentels peuvent inclure la noyade, les accidents de la route, l’homicide ou les accidents impliquant une machine. En revanche, les décès résultant d’un suicide, d’un homicide commis par le bénéficiaire, de faits de guerre, d’une négligence (comme l’absence de port de la ceinture de sécurité) ou d’activités extrêmes (parachutisme, saut à l’élastique) ne sont pas considérés comme accidentels.

En moyenne, les décès accidentels représentent moins de 5 % de l’ensemble des décès, ce qui rend cette garantie relativement peu coûteuse. Toutefois, les personnes exerçant une profession à haut risque peuvent constater que la clause de double indemnité ne leur est pas proposée, ou que l’assureur applique une surprime au titre de cette garantie en fonction de la profession. La profession est l’un des facteurs qui influencent le coût de la prime d’assurance vie, au même titre que l’âge et les antécédents de santé. Cette garantie peut être ajoutée aux contrats d’assurance vie individuels, aux contrats d’assurance vie collective, aux contrats d’assurance voyage, entre autres.

Insuranceopedia Explains Double Indemnité

La double indemnité découle de la notion d’indemnité. En assurance, l’indemnité désigne l’obligation d’une partie (l’assureur) de verser une compensation financière ou une protection à une autre partie (l’assuré) à la suite d’un sinistre. Lorsqu’un client signe un contrat d’assurance, l’assureur s’engage à l’indemniser en contrepartie de la prime versée. Par exemple, si une personne décède d’une crise cardiaque (une cause médicale), l’assureur vie indemnise sa famille en versant le capital convenu au contrat. Si le décès est accidentel et que la clause appropriée figure au contrat, l’assureur verse une double indemnité, c’est-à-dire le double du capital prévu au contrat standard.

Les assureurs vie peuvent proposer la double indemnité lorsque l’assuré ajoute à son contrat d’assurance vie une garantie décès et perte de membres accidentels (équivalent de la garantie « accidental death and dismemberment », AD&D). Cette garantie verse la totalité du capital assuré en cas de décès ou en cas de perte de plus d’un membre ou d’un œil. La clause peut aussi prévoir différents niveaux de prise en charge selon la nature de la perte ou de la blessure. Par exemple, lorsque cette garantie figure au contrat, certains assureurs versent la moitié du capital d’assurance vie en cas de perte d’un seul membre (membre ou œil). Ce type d’indemnité correspond à une prestation versée du vivant de l’assuré (« living benefit »). La manière dont un assureur définit et verse le capital décès accidentel peut varier d’un contrat à l’autre : il est donc utile de lire attentivement les clauses de l’avenant avant de signer.

Pour bénéficier de la double indemnité au titre d’un contrat d’assurance vie, il faut prouver que le décès était accidentel. Selon les circonstances du décès, cela peut être immédiatement établi (comme dans les cas d’homicide ou d’accident de la route) ; l’assureur exigera néanmoins les dossiers médicaux et les rapports d’autopsie afin de confirmer le caractère accidentel du décès. La double indemnité n’est pas une garantie proposée systématiquement dans tous les contrats : il est donc utile de vérifier quels assureurs prévoient cette clause avant de choisir sa compagnie.