Bonne Foi

What Does Bonne Foi Mean?

La bonne foi désigne des relations loyales et transparentes entre les parties à un contrat. Elle exige de chacune d’elles honnêteté, sincérité et intégrité, quelle que soit l’issue de la relation contractuelle. En assurance, où chaque police constitue un contrat entre l’assureur et l’assuré, les deux parties sont tenues d’agir de bonne foi.

Insuranceopedia Explains Bonne Foi

Dans tout contrat, la bonne foi est essentielle : elle nourrit la confiance et écarte les intentions malveillantes entre les parties. Le terme trouve son origine dans le latin bona fide, qui signifie « réel » ou « authentique », et se traduit dans la tradition assurantielle par l’exigence d’une bonne foi la plus absolue.

En droit des assurances, toute personne qui conclut un contrat avec une compagnie est tenue d’agir avec la plus grande bonne foi en fournissant des informations exactes et sincères. Ainsi, un candidat à une assurance vie doit déclarer les affections dont il a connaissance, y compris ses antécédents médicaux, dès lors qu’elles peuvent influencer la décision de l’assureur. Dissimuler une information de santé lors de la souscription figure parmi les manquements les plus lourds de conséquences : il peut priver l’assuré de toute garantie au moment où un sinistre est déclaré, parfois plusieurs années plus tard.

Cette exigence pèse également sur l’assureur, tenu à un devoir de loyauté dans l’ensemble de ses relations avec l’assuré. L’article 1104 du Code civil pose d’ailleurs le principe général selon lequel les contrats doivent être négociés, formés et exécutés de bonne foi. Un manquement de l’assureur à cette obligation engage sa responsabilité : en droit français, on parle alors d’exécution déloyale du contrat, et non d’une « mauvaise foi » érigée en faute autonome comme dans les systèmes de common law. Ces manquements se révèlent le plus souvent au stade du sinistre, lorsqu’un bénéficiaire cherchant à percevoir le capital d’une assurance vie se heurte à des retards ou à des refus d’indemnisation injustifiés. Agir de bonne foi dès la conclusion du contrat demeure donc essentiel pour les deux parties.