Bordereau

What Does Bordereau Mean?

En assurance, un bordereau est un document établi par l’assureur cédant à destination de son réassureur. Il recense soit les caractéristiques des risques transférés au titre du traité (biens couverts, montants garantis, période concernée), soit le détail des sinistres réglés pour un risque donné sur une période déterminée. Ce document permet au réassureur de suivre l’évolution du portefeuille cédé et d’affiner ses décisions de couverture.

Insuranceopedia Explains Bordereau

Le réassureur joue, à l’égard de l’assureur, un rôle comparable à celui que l’assureur joue vis-à-vis de ses propres clients : il assure l’assureur. On recourt à la réassurance lorsque le coût d’indemnisation d’un type de sinistre est si élevé qu’il pourrait menacer la solvabilité d’une seule compagnie. Plusieurs réassureurs s’accordent alors pour prendre en charge une fraction des pertes, ce qui atténue l’impact financier supporté par la cédante.

Le bordereau s’inscrit dans le cadre du traité de réassurance. Puisque la compagnie cédante connaît mieux que quiconque les risques qu’elle a transférés, il lui revient d’informer périodiquement le réassureur de la situation du portefeuille : sinistres survenus, primes encaissées et autres éléments utiles. Le bordereau contient ainsi soit la liste complète des biens protégés au titre du contrat, soit le relevé détaillé des sinistres déclarés pour le risque concerné sur la période. De son côté, le réassureur analyse ce relevé afin d’éclairer ses décisions futures, notamment le choix des risques à réassurer en fonction de leur rentabilité.

Le séisme illustre bien un risque trop lourd pour une seule compagnie. Si un même assureur couvrait l’ensemble des habitations d’une zone ensuite dévastée par un tremblement de terre, le règlement simultané de tous les sinistres pourrait le conduire à la faillite. En partageant la charge de la couverture avec d’autres compagnies — les réassureurs —, l’assureur répartit la perte financière et préserve la stabilité de l’ensemble des parties. Cette forme de réassurance porte le nom de réassurance en traité.

Tout contrat de réassurance ne comporte pas nécessairement de bordereau : un simple état comptable peut parfois suffire. Là où le bordereau détaille, par exemple, les caractéristiques d’un immeuble commercial et l’étendue de sa garantie, l’état comptable se limite à une synthèse chiffrée des profits et des pertes. Le principe demeure celui de la mutualisation des risques : les primes versées par l’ensemble des assurés alimentent un fonds commun dans lequel l’assureur puise pour indemniser les quelques sinistrés. Lorsque ce fonds risque de s’épuiser, la réassurance prend le relais en partageant la charge.

On distingue deux grandes formes de réassurance. Dans la réassurance en traité, le réassureur couvre un risque déterminé pour tout un ensemble de polices homogènes : l’un peut ainsi prendre en charge les seuls frais médicaux de l’ensemble des contrats automobiles, tandis qu’un autre couvre les frais juridiques. La réassurance facultative, en revanche, porte sur un risque isolé : un immeuble commercial évalué à plusieurs dizaines de millions d’euros peut se révéler trop coûteux pour un seul assureur, qui fait alors appel à ses réassureurs pour partager le risque et le bénéfice attachés à ce bien précis. Ces réassureurs n’acceptent en général qu’un faible pourcentage des pertes, ce qui explique la présence de plusieurs d’entre eux sur un même risque ; en contrepartie, ils participent aux bénéfices de la police d’origine et conservent une part de la prime perçue en l’absence de sinistre.