Négligence

What Does Négligence Mean?

La négligence désigne le fait, pour une personne, de ne pas se comporter de manière responsable ou de ne pas faire preuve de la prudence qu’un individu raisonnable aurait adoptée dans des circonstances similaires, causant ainsi un dommage qui aurait pu être évité.

Par exemple, ne pas réparer une canalisation qui fuit et qui finit par céder constitue une négligence. De même, si un propriétaire ne déneige pas son allée verglacée et qu’un facteur y glisse et se blesse, ce dernier peut engager une action en justice contre le propriétaire pour négligence. Ce type de litige est généralement pris en charge par la garantie responsabilité civile de l’assurance habitation, ce qui explique pourquoi la solidité de cette garantie compte parmi les principaux critères de comparaison des assurances habitation avant la souscription.

Insuranceopedia Explains Négligence

Les contrats d’assurance excluent généralement la prise en charge des sinistres résultant d’une négligence. Dès lors que le titulaire de la police aurait pu éviter le dommage par un comportement responsable, l’assureur n’est pas tenu de verser une indemnité.

L’exception concerne la garantie responsabilité civile, qui intervient lorsque la négligence de l’assuré cause un préjudice ou un dommage à un tiers. Déterminer le montant de garantie responsabilité civile nécessaire revient à estimer ce qu’un tribunal pourrait raisonnablement condamner l’assuré à verser s’il perdait un procès.

Lorsqu’un titulaire de police déclare un sinistre pour dommage aux biens, l’assureur mandate un expert chargé d’enquêter avant d’approuver l’indemnisation. Un aspect essentiel de cette enquête consiste à rechercher des indices de négligence. Par exemple, si une toiture s’effondre, l’expert en examine l’état afin d’y déceler d’éventuels signes de vétusté ou de défaut d’entretien, et de déterminer ainsi si l’effondrement aurait pu être évité.